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Publié : 30 janv. 2012, 20:36
par twinrider
çà m'en dit pas +...
Publié : 30 janv. 2012, 23:29
par variel
Ben quoi ? On te dit c'est un quitus fiscal, pour dire que les taxes dues sur l'achat ont été payées, donc que tu es en règle — ou plutôt la moto — et que rien ne s'oppose à l'immatriculation dans notre bô pays.
Ça te parle mieux, là ?
Pour rappel : si tu essaies de vendre un véhicule pour laquelle un PV n'a pas été réglé, ça fait des problèmes…
LMT
Publié : 31 janv. 2012, 20:46
par motoguzziinside
LA TVA N est pas du sur un vehicule d occassion (6 mois 6000km)
mais il faut aller au service des impots pour qu il enregistre une declaration fiscale
A+olivier
Publié : 13 févr. 2012, 19:57
par VALGUZ
salut twinrider
y a ca en ce moment
http://www.leboncoin.fr/motos/285791713.htm?ca=5_s
en + je crois que c'est pas loint de chez toi